Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY-CALCEL
PAPETERIES DU BOURRAY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3014526
Date de dépôt :
15/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010

Présentation de la marque BY-CALCEL

Déposée le 15 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU BOURRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY-CALCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DU BOURRAY domicilié(e) 72470 SAINT-MARS-LA-BRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 150 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque BY-CALCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY-CALCEL est expirée depuis le 15 mars 2010.

PAPETERIES DU BOURRAY a également déposé les autres marques suivantes : PORTHOS , ATHOS , GRAPHISPRINT , ROTASPRINT , MECASPRINT


PAPETERIES DU BOURRAY (Société Anonyme) - 72470 SAINT-MARS-LA-BRIERE - France - SIREN 577150154


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Produits chimiques et matières fertilisantes destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais et amendements organiques de culture, principalement de composition organocalcique, résultant des procédés de fabrication de l'industrie papetière. Installations et équipements de traitement et de valorisation des liqueurs, boues et déchets de papeteries, installés sur le lieu de production desdits liqueurs, boues est déchets, et générant des sous-produits et résidus exploitables dans les domaines agricole, horticole et sylvicole. Conception, calculs et dimensionnement des installations de traitement et de valorisation des déchets de papeteries ; audits techniques, conseils et travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans pour la construction, l'optimisation ou la rénovation des installations de traitement des liqueurs, boues et déchets de papeteries.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.